Ce texte est un squelette rédigé pendant le développement de la plateforme. Les clauses relatives aux Vena Tokens, au droit de rétractation et à la suppression de compte ont été revues par un juriste le 3 août 2026 ; le reste du document ne l’a pas été, et plusieurs faits juridiques manquent encore. En l’état, il ne constitue ni un engagement contractuel, ni un document opposable.
Les mentions « [À COMPLÉTER] » signalent un fait juridique qui n’existe pas encore (raison sociale, immatriculation, hébergeur, prestataires). Ils seront renseignés avant toute mise en ligne réelle.